Préambule

Le règlement intérieur est complémentaire aux statuts de l’association« Les Z’éléphants volants» (désigné ci-après« le club»), il ne saurait s’y substituer. Il développe les règles particulières de fonctionnement propres au club.
Il délimite les champs d’action et les responsabilités. C’est un document de base non exhaustif visant à faciliter le travail à l’intérieur du club

TITRE 1 – Les membres

Article 1. Admission

L’admission peut être faite sur simple demande verbale ou écrite par courriel ou courrier à un membre du comité directeur.
L’admission peut être refusée par le comité directeur. Le refus est signifié au demandeur par lettre comportant les motifs du refus.
La qualité de membre n’est définitivement acquise, pour la durée restant à courir de l’année civile en cours, qu’au paiement de la cotisation qui devra intervenir au plus tard dans les deux mois suivant la demande.

Article 2. Démission et radiation

La qualité de membre du club se perd par la démission ou la radiation.
La radiation peut être prononcée par le comité directeur pour les motifs suivants :

  • Non paiement de cotisation
  • Détérioration ou vol de matériel du club appartenant ou mis à disposition par le club
  • Comportement dangereux dans le cadre de l’activité du Club
  • Non respect des statuts ou du règlement intérieur
  • Non respect de la réglementation dans le cadre de l’activité du Club.

Celle-ci doit être prononcée par le comité directeur, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure de radiation est engagée, à la majorité absolue.
Le membre sera convoqué par lettre quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs à l’origine de la procédure de radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation est signifiée au membre concerné par lettre.

Article 3. Cotisations

Les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de:

  • Membres actifs (licenciés à la FFVL) 20 €
  • Membres ordinaires (non licenciés à la FFVL) 20 €

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, de radiation, ou de décès d’un membre.

Article 4. Activités ouvertes aux membres

I Membres actifs.

L’ ensemble des activités organisées par le club leur est ouverte.
Le matériel mis à disposition par le club (biplaces par exemple) leur est accessible, sous réserve de détenir les qualifications réglementaires requises.

II Membres ordinaires.

L’ ensemble des activités organisées par le club leur est ouverte. Dans le cas ou une activité est totalement ou partiellement subventionnée par la FFVL, une Ligue Régionale de Vol Libre ou un Comité Départemental de Vol Libre, la part subventionnée sera à la charge du membre .
Le matériel mis à disposition par le club (biplaces par exemple) leur est accessible, sous réserve de détenir les qualifications réglementaires requises.

TITRE 2 – Le comité directeur et le bureau directeur

Article 5. Election

Les membres du comité directeur sont élus à main levée à l’ assemblée générale par les membres sur proposition du président en exercice.

Article 6. Composition

Le bureau directeur se compose :

  • Du président
  • Du vice-président
  • Du secrétaire
  • Du trésorier

Le comité directeur comprend de 9 à 18 membres au maximum et se compose :

  • Du bureau directeur
  • De membres aux qualités et compétences reconnues pour la vie du club

Le comité directeur peut créer toute commission ou groupe de travail qui lui semblerait utile et procéder à sa suppression quand les travaux sont terminés (organisation de manifestation par exemple).

Les postes vacants au comité directeur avant l’expiration du mandat, pour quelque cause que ce soit, peuvent être pourvus de manière provisoire jusqu’ à l’ assemblée générale suivant directement la vacance.

Article 7. Rôles

Le président

Outre les prérogatives et attributions définies dans les statuts du club, le président a pour devoir de se tenir parfaitement informé de toutes les questions concernant l’activité du vol libre sous toutes ses formes.
Il assiste, ou se fait représenter, aux assemblées générales de la F.F.V.L.
Il suit les affaires courantes et étudie, avec les membres du bureau directeur, les questions en relation avec la politique du club.
Pour le seconder efficacement , le président se fait assister par le vice-président.
Il communique à l’ensemble du comité directeur toutes les informations concernant la vie du club et de la fédération.
Il assume la responsabilité juridique de toutes les décisions prises par le club.
Il est responsable du fonctionnement des comptes bancaires du club qui se font sous sa signature, ou par délégation celle du trésorier. La responsabilité du fonctionnement des comptes peut également être déléguée au trésorier.

Le vice-président

Il assiste et peut représenter le président dans ses fonctions.
Il remplace le président en cas de vacance du poste.

Le secrétaire

Il rédige les comptes-rendus des réunions du bureau directeur, du comité directeur et des assemblées générales. Il est chargé de leur diffusion .
Il est chargé de convoquer les assemblées générales, les réunions du comité directeur et du bureau directeur.
Il est chargé d’ appliquer et de faire appliquer les dispositions statutaires et réglementaires, les décisions du comité directeur et du bureau directeur.

Le trésorier

Il est chargé de suivre la situation financ ière et la comptabilité du club dont il rend compte au président et au comité directeur
Il élabore le budget prévisionnel et il suit l’exécution du budget.
Il contrôle le suivi comptable du budget et en informe régulièrement le comité directeur .
En fin d’ année, il soumet les pièces comptables au président qui présente un rapport à l’ assemblée générale.
En cas de délégation du président il peut également être responsable du fonctionnement des comptes bancaires du club.

Article 8. Admissions

Le comité directeur est élu en assemblée générale selon les modalités de l’Article 5 ci-dessus.
Les candidats à un poste au sein du comité directeurs sont choisis sur proposition du président en exercice ou du comité directeur en exercice.

Article 9. Démission et radiation

La démission d’un membre du comité directeur peut être présentée verbalement, par courriel ou courrier adressé au président.
La démission d’un membre du bureau directeur peut être présentée par courriel ou courrier adressé au président qui effectuera les démarche nécessaires auprès des administrations compétentes et de la FFVL. Les démissions n’ ont pas a être acceptées pour être valables. Sans indication contraire, elles prennent effet à réception par le Président.
La radiation d’ un membre du comité ou du bureau peut être prononcée par le comité directeur pour les motifs énoncés dans I’ Article 2 ou pour les motifs suivants :

Absence non excusée à trois réunions consécutives de comité directeur,
Manquement grave aux attributions qui lui sont dévolues

La procédure de radiation est identique à celle énoncé dans l’Article 2.

Disposition relative au trésorier

En cas de vacance du poste de trésorier, une réunion du comité directeur est organisée pour élire un nouveau trésorier qui peut être choisi parmi l’ensemble des membres du club.

Titre 3 – Dispositions diverses

Article 10. Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est rédigé par le Comité Directeur et adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 17 décembre 2004, pour la première fois .

Le règlement intérieur pourra être modifié :

  • par le Bureau sur proposition du Comité Directe ur, ou par le Comité Directeur, uniquement en ce qui concerne les dispositions entrant dans la limite des pouvoirs dudit Bureau ou du Comité Direct eur,
  • par une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, selon le cas et dans les conditions fixées par les statuts, en ce qui concerne les autres dispositions.

Il s’ impose aux membres du Club.

Article 11. Publicité

Le règlement intérieur sera mis publié sur le site internet du club et adressé aux adhérents sur simple demande.